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Ce contrat est établi dans le contexte d'une relation commerciale durable entre les parties, visant à optimiser et à sécuriser leurs échanges commerciaux. Il répond au besoin de standardiser les procédures d'approvisionnement tout en garantissant la flexibilité nécessaire pour s'adapter aux évolutions du marché. Le contrat s'inscrit dans le cadre juridique français, notamment le Code civil et le Code de commerce, et intègre les dispositions légales relatives aux relations commerciales entre professionnels.

1. Parties au Contrat: Identification complète des parties contractantes, y compris leur forme juridique et siège social

2. Préambule: Contexte et objectifs de l'accord-cadre

3. Définitions: Termes clés utilisés dans le contrat et leur signification précise

4. Objet du Contrat: Description détaillée de l'objet de l'accord-cadre et son périmètre

5. Durée: Période de validité du contrat et conditions de renouvellement

6. Conditions Commerciales: Prix, conditions de paiement, modalités de révision des prix

7. Obligations des Parties: Engagements respectifs du fournisseur et de l'acheteur

8. Modalités de Commande: Processus de commande et conditions d'exécution

9. Livraison: Conditions de livraison, délais et transfert des risques

10. Garanties: Garanties fournies sur les produits ou services

11. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du contrat

12. Loi Applicable et Juridiction: Droit applicable et tribunaux compétents