Suite à la réception d'une offre détaillée et après une période d'évaluation approfondie, les parties ont engagé des discussions pour clarifier certains points spécifiques. Ces échanges ont abouti à un accord mutuel sur l'ensemble des conditions proposées. Cette Lettre d'Acceptation vient donc formaliser cet accord et marque le début de l'engagement contractuel entre les parties.
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1. Identification des Parties: Coordonnées complètes du destinataire et de l'expéditeur avec leurs informations légales
2. Objet de l'Acceptation: Description précise de l'offre ou de la proposition acceptée
3. Conditions Principales: Détails des conditions essentielles acceptées (prix, délais, modalités)
4. Date et Lieu: Date de rédaction et lieu d'émission de la lettre
5. Signature: Signature du représentant légal avec son nom et sa fonction
1. Préambule: Contexte et historique des négociations préalables
2. Modalités de Paiement: Détails spécifiques concernant les conditions de paiement
3. Conditions de Modification: Clauses permettant des modifications ultérieures
4. Clause de Confidentialité: Engagement de confidentialité sur le contenu de l'accord
1. Annexe 1 - Spécifications Techniques: Détails techniques du produit ou service accepté
2. Annexe 2 - Calendrier d'Exécution: Planning détaillé des étapes de réalisation
3. Annexe 3 - Documents de Référence: Copies des documents mentionnés dans la lettre
4. Annexe 4 - Garanties et Assurances: Certificats et attestations requis
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