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Dans le contexte de la création d'un site internet, le Cédant a développé une œuvre originale comprenant l'ensemble des éléments constitutifs du site. Le Cessionnaire souhaite acquérir l'intégralité des droits d'exploitation de cette œuvre. Les parties se sont rapprochées pour définir les conditions de cette cession de droits, conformément à la législation française en matière de propriété intellectuelle.

1. Parties au Contrat: Identification complète du cédant (l'auteur) et du cessionnaire, incluant les coordonnées et numéros d'identification

2. Préambule: Contexte de la création du site internet et objectifs de la cession

3. Objet du Contrat: Description détaillée des droits d'auteur cédés et du site internet concerné

4. Étendue de la Cession: Détail des droits cédés (reproduction, représentation, modification) et leur portée géographique et temporelle

5. Prix de Cession: Montant et modalités de paiement pour la cession des droits

6. Garanties: Engagements du cédant sur l'originalité de l'œuvre et l'absence de contrefaçon

7. Durée et Territoire: Période de validité du contrat et zone géographique d'application

8. Loi Applicable et Juridiction: Précision sur la loi française applicable et les tribunaux compétents