Les parties ont manifesté leur volonté de collaborer dans le cadre d'une mission de services. Suite aux discussions préliminaires et à l'expression des besoins du Client, les parties ont convenu de formaliser leur accord par la présente lettre de mission, conformément à la pratique professionnelle et aux exigences légales françaises en vigueur.
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1. Parties au contrat: Identification complète des parties contractantes : le prestataire et le client
2. Objet de la mission: Description détaillée des services et prestations à fournir
3. Durée de la mission: Période d'engagement et conditions de renouvellement
4. Conditions financières: Honoraires, modalités de facturation et conditions de paiement
5. Obligations des parties: Engagements respectifs du prestataire et du client
6. Confidentialité: Dispositions relatives à la protection des informations confidentielles
7. Résiliation: Conditions et modalités de résiliation du contrat
1. Propriété intellectuelle: Dispositions concernant les droits de propriété intellectuelle
2. Force majeure: Clauses relatives aux événements imprévisibles
3. Assurance professionnelle: Détails sur les couvertures d'assurance du prestataire
4. Non-concurrence: Restrictions concernant la concurrence
5. Sous-traitance: Conditions de recours à la sous-traitance
1. Annexe 1 - Description détaillée des prestations: Détail technique des services à fournir
2. Annexe 2 - Conditions tarifaires: Grille tarifaire et modalités de révision des prix
3. Annexe 3 - Planning prévisionnel: Calendrier d'exécution des prestations
4. Annexe 4 - Interlocuteurs désignés: Liste des personnes responsables du suivi du contrat
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