Les réglementations françaises et européennes imposent aux entreprises de formaliser leur engagement en matière de QHSE. Cette politique s'inscrit dans le cadre du Code du Travail, du Code de l'Environnement et des directives européennes applicables. Elle répond également aux exigences des normes internationales en matière de systèmes de management intégré. Son élaboration fait suite à la volonté de l'entreprise de structurer sa démarche QHSE et de répondre aux attentes croissantes en matière de responsabilité sociétale et environnementale.
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1. Déclaration de la Direction: Engagement formel de la direction envers la politique QHSE et ses objectifs
2. Objectifs et Engagement: Description détaillée des objectifs QHSE et des engagements de l'entreprise
3. Champ d'Application: Définition du périmètre d'application de la politique QHSE
4. Responsabilités et Organisation: Structure organisationnelle et attribution des responsabilités QHSE
5. DzԴڴǰé Réglementaire: Engagement de respect des lois et réglementations applicables
6. Gestion des Risques: Méthodologie d'identification et de gestion des risques QHSE
7. Formation et Sensibilisation: Programme de formation et de sensibilisation du personnel
1. Communication: Processus de communication interne et externe sur les questions QHSE
2. Innovation et Amélioration Continue: Démarche d'amélioration continue et d'innovation en matière de QHSE
3. Gestion des Situations d'Urgence: Procédures de gestion des situations d'urgence et des crises
4. Indicateurs de Performance: Définition des KPIs pour le suivi de la performance QHSE
1. Annexe 1: Organigramme QHSE: Structure détaillée de l'organisation QHSE
2. Annexe 2: Tableau des Objectifs: Objectifs chiffrés et indicateurs de performance QHSE
3. Annexe 3: Plan d'Action: Plan d'action détaillé pour la mise en œuvre de la politique QHSE
4. Annexe 4: Registre des Risques: Liste des risques identifiés et mesures de contrôle
5. Annexe 5: Procédures d'Urgence: Détail des procédures d'intervention en cas d'urgence
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