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1. Préambule: Définition du champ d'application et des parties concernées par la convention collective
2. Dispositions Générales: Conditions générales d'application, durée, révision et dénonciation de la convention
3. Classification des Emplois: Détail des différentes catégories professionnelles et leurs définitions
4. Rémunération: Grilles salariales, primes, indemnités et avantages sociaux
5. Temps de Travail: Organisation du temps de travail, horaires, repos et congés
6. Santé et Sécurité: Mesures de protection, conditions d'hygiène et sécurité spécifiques au secteur animalier
7. Formation Professionnelle: Dispositions relatives à la formation et au développement des compétences
8. Représentation du Personnel: Droits syndicaux et institutions représentatives du personnel
1. Égalité Professionnelle: Mesures en faveur de l'égalité homme-femme et la non-discrimination
2. Télétravail: Conditions et modalités du travail à distance
3. Épargne Salariale: Dispositifs d'intéressement et de participation
4. Prévoyance: Régimes de prévoyance et complémentaire santé
1. Annexe I - Grilles de Classification: Détail complet des classifications professionnelles et coefficients
2. Annexe II - Salaires Minima: Barèmes des salaires minimaux par classification
3. Annexe III - Protocole Sanitaire: Procédures sanitaires spécifiques aux animaleries
4. Annexe IV - Formations Obligatoires: Liste des formations requises par poste
5. Annexe V - Normes de Sécurité: Standards de sécurité spécifiques aux animaleries
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Convention d'Entreprise
Convention collective négociée au niveau de l'entreprise définissant les conditions de travail et avantages sociaux applicables à l'ensemble du personnel.
Convention Collective Service à la Personne
Convention collective nationale régissant les relations de travail dans le secteur des services à la personne en France.
Convention Collective Publicité et Assimilé
Convention collective nationale régissant les relations de travail dans le secteur de la publicité en France.
Convention Collective Portage Salarial
Convention collective nationale définissant le cadre légal et social du portage salarial en France.
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Convention collective nationale définissant le cadre légal des relations de travail dans le secteur du paysage en France.
Convention Collective Personnel Avocat
Convention collective nationale régissant les relations de travail entre les cabinets d'avocats et leur personnel
Convention Collective OGEC
Convention collective nationale définissant le cadre des relations de travail au sein des Organismes de Gestion de l'Enseignement Catholique.
Convention Collective Football Personnels Administratifs et Assimilés
Convention collective nationale régissant les relations de travail du personnel administratif dans le football professionnel
Convention Collective Expertise Comptable
Convention collective nationale régissant les relations de travail dans les cabinets d'expertise comptable.
convention collective et contrat de travail
Contrat de travail établissant les conditions d'emploi selon le droit français et la convention collective applicable.
Convention Collective Entreprises de Propreté
Convention collective nationale établissant le cadre légal des relations de travail dans le secteur de la propreté en France.
Convention Collective Ehpad Privé
Convention collective nationale régissant les conditions de travail et les relations professionnelles au sein des EHPAD privés en France.
Convention Collective Économie de la Construction
Convention collective nationale régissant les relations de travail entre employeurs et salariés en France.
Convention Collective EHPAD
Convention collective nationale régissant les relations de travail dans les EHPAD français
Convention Collective des Prestataires de Service
Convention collective définissant les conditions de travail et les relations entre employeurs et salariés dans le cadre des prestations de services en France.
Convention Collective des Offices de Tourisme
Convention collective nationale établissant le cadre légal des relations de travail dans les offices de tourisme français.
Convention Collective des Mutuelles
Convention collective nationale régissant les relations de travail dans le secteur mutualiste français
Convention Collective des Déchets
Convention collective nationale réglementant les relations de travail dans le secteur des déchets.
Convention Collective Déménagement
Accord collectif régissant les relations de travail dans le secteur du déménagement en France.
Convention Collective Création et Événement
Convention collective nationale établissant le cadre juridique et social des relations de travail dans le secteur création et événement en France.
Convention Collective Cuisinier
Accord collectif définissant les conditions de travail et les garanties sociales dans le secteur de la restauration en France.
Convention Collective Crèche
Convention collective nationale définissant les conditions de travail et relations professionnelles dans les établissements d'accueil de jeunes enfants.
Convention Collective Centre Equestre
Convention collective nationale établissant le cadre légal des relations de travail dans les centres équestres français.
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Convention collective régissant les relations professionnelles dans les établissements de débit de boissons en France.
Convention Collective Automobile Démission
Lettre de démission formalisant la rupture volontaire du contrat de travail par le salarié selon la Convention Collective Automobile.
Convention Collective Avocats Personnel Salarié Coefficient
Convention collective nationale régissant les relations de travail dans les cabinets d'avocats selon un système de coefficients.
Convention collective association culturelle
Convention collective établissant le cadre légal des relations de travail dans les associations culturelles françaises.
Convention Collective Association Service à la Personne
Convention collective nationale régissant les relations de travail dans les associations de services à la personne en France.
Convention Collective Assistante Dentaire
Convention collective régissant les relations de travail et les conditions d'emploi dans les cabinets dentaires français.
Convention Collective Assistant Familial
Convention collective régissant les relations de travail entre les assistants familiaux et leurs employeurs pour l'accueil permanent d'enfants à domicile.
Convention Collective Architecte Salaire
Convention collective nationale fixant le cadre des rémunérations et conditions de travail dans les entreprises d'architecture.
Convention Collective Artistique et Culturelle
Convention collective régissant les relations de travail dans le secteur artistique et culturel en France.
Convention Collective Assainissement
Convention collective régissant les relations de travail dans le domaine de l'assainissement en France.
Convention Collective Animalerie
Convention collective nationale régissant les relations de travail dans le secteur des animaleries en France.
Convention Collective Aide-Soignante
Convention collective nationale établissant le cadre légal des relations de travail dans le secteur des soins et services à la personne en France.
Convention Collective Agent Territorial
Convention collective définissant le cadre statutaire et les conditions d'emploi des agents de la fonction publique territoriale.
Convention Collective Agent de Sûreté Aéroportuaire
Convention collective nationale régissant les relations de travail dans le domaine de la sûreté aéroportuaire.
Convention Collective Agent de Sécurité
Convention collective nationale définissant le cadre légal et les conditions de travail entre employeurs et salariés
Convention Collective Agent Cynophile
Convention collective nationale régissant les conditions d'emploi et de travail des agents cynophiles en France.
Convention Collective Agence de Voyages
Convention collective nationale définissant le cadre des relations de travail dans les agences de voyages en France.
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