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1. Préambule: Introduction précisant le contexte et l'objet de l'avenant
2. Identification des Parties: Coordonnées complètes de l'employeur et du salarié
3. Modification du Statut: Définition du nouveau statut cadre et date d'effet
4. Nouvelle Classification: Précision du niveau hiérarchique et du coefficient selon la convention collective
5. Rémunération: Nouveau salaire et autres éléments de rémunération liés au statut cadre
6. Temps de Travail: Modalités d'organisation du temps de travail (forfait jours/heures)
7. Signatures: Signatures des parties et date de conclusion de l'avenant
1. Période Probatoire: Durée et conditions de la période d'essai dans les nouvelles fonctions
2. Avantages Sociaux: Détails des nouveaux avantages liés au statut cadre (mutuelle, prévoyance)
3. Clause de Mobilité: Conditions de mobilité géographique liées au nouveau statut
4. Clause de Non-Concurrence: Conditions et indemnités de non-concurrence
5. Formation: Engagements de formation liés au nouveau poste
1. Annexe 1 - Fiche de Poste: Description détaillée des nouvelles fonctions et responsabilités
2. Annexe 2 - Objectifs: Liste des objectifs professionnels associés au nouveau statut
3. Annexe 3 - Avantages Sociaux: Détail des régimes de prévoyance et mutuelle cadre
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Avenant Mi-Temps Thérapeutique Forfait Jours
Avenant au contrat de travail pour la mise en place d'un mi-temps thérapeutique dans le cadre d'une convention de forfait en jours.
Avenant Forfait Jour
Avenant au contrat de travail instaurant une convention de forfait annuel en jours.
Avenant CDD en CDI
Avenant de transformation d'un Contrat à Durée Déterminée (CDD) en Contrat à Durée Indéterminée (CDI)
Avenant Temporaire Passage Temps Partiel à Temps Plein
Modification temporaire de la durée du travail d'un contrat à temps partiel vers un contrat à temps plein pour une période déterminée.
Avenant Passage Cadre
Avenant au contrat de travail pour le passage au statut cadre d'un salarié.
Avenant Prolongation Bail Location Meublée
Document prolongeant la durée d'un bail de location meublée existant.
Avenant État des Lieux
Document modificatif de l'état des lieux initial constatant les changements survenus dans un bien immobilier loué.
Avenant Passage Temps Partiel
Avenant au contrat de travail pour modification de la durée du temps de travail - passage d'un temps complet à un temps partiel.
Avenant Grille Salaire Personnel Avocat
Avenant modifiant la grille salariale du personnel des cabinets d'avocats
Avenant Décision Unilatérale de l'Employeur
Document juridique modifiant une décision unilatérale existante de l'employeur concernant les conditions ou avantages accordés aux salariés.
Avenant Convention Collective Gardien D'Immeuble
Modification des conditions de la convention collective nationale des gardiens d'immeubles
Avenant Contrat de Travail Télétravail
Avenant au contrat de travail établissant les modalités du télétravail
Avenant Contrat de Travail Changement de Poste
Avenant au contrat de travail pour formaliser un changement de poste
Avenant Bail Rural
Document modificatif d'un bail rural existant établi conformément au droit rural français.
Avenant Bail Commercial Changement de Locataire
Avenant au bail commercial formalisant le changement de locataire et le transfert des droits et obligations associés.
Avenant au Bail Commercial
Avenant modifiant les conditions du bail commercial initial entre le Bailleur et le Preneur.
Avenant Accord D'Entreprise
Modification d'un accord d'entreprise existant par voie d'avenant négocié entre les parties signataires.
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