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1. Droit Moral: Rappel du maintien du droit moral de l'auteur et ses modalités d'exercice

2. Conditions d'Exploitation: Précisions sur les modalités techniques d'exploitation de l'œuvre

3. Promotion: Conditions d'utilisation de l'œuvre à des fins promotionnelles

4. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du contrat

5. Confidentialité: Obligations de confidentialité des parties concernant les termes du contrat

1. Annexe 1 - Description de l'Œuvre: Description détaillée de l'œuvre audiovisuelle, incluant le synopsis, la durée et les caractéristiques techniques

2. Annexe 2 - Conditions Financières: Détail des modalités de rémunération, barèmes et échéanciers de paiement

3. Annexe 3 - Supports et Formats: Liste des supports et formats autorisés pour l'exploitation

4. Annexe 4 - Territoires d'Exploitation: Liste détaillée des territoires concernés par la cession de droits