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1. Obligations d'Exploitation: Engagements du cessionnaire concernant l'exploitation de l'œuvre

2. Droits Moraux: Rappel du respect des droits moraux inaliénables de l'auteur

3. Clause de Résiliation: Conditions et modalités de résiliation du contrat

4. Cession à des Tiers: Conditions de sous-cession des droits à des tiers

5. Règlement des Litiges: Procédure de médiation ou de résolution amiable des conflits

1. Annexe 1 - Description de l'Œuvre: Description détaillée de l'œuvre, incluant caractéristiques techniques et artistiques

2. Annexe 2 - Conditions Financières: Détail des modalités de rémunération et échéancier de paiement

3. Annexe 3 - Territoires de Cession: Liste exhaustive des pays ou zones géographiques concernés par la cession

4. Annexe 4 - Supports d'Exploitation: Liste détaillée des supports et modes d'exploitation autorisés