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1. Identification des Parties: Noms complets, adresses et coordonnées de tous les co-auteurs participants au contrat
2. Objet du Contrat: Description détaillée de l'œuvre collaborative et de son objectif
3. Contributions des Co-auteurs: Détail des apports créatifs de chaque co-auteur et leurs responsabilités respectives
4. Droits d'Auteur: Répartition des droits patrimoniaux et moraux entre les co-auteurs
5. Exploitation de l'Œuvre: Conditions d'utilisation, de diffusion et d'exploitation commerciale de l'œuvre
6. Rémunération: Modalités de partage des revenus et des redevances entre les co-auteurs
7. Durée du Contrat: Période de validité du contrat et conditions de renouvellement
8. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du contrat
1. Confidentialité: Engagements de confidentialité concernant le projet et son développement
2. Clause de Non-Concurrence: Restrictions éventuelles concernant la participation à des projets similaires
3. Cession à des Tiers: Conditions de cession des droits à des tiers
4. Règlement des Litiges: Procédures de médiation et juridiction compétente en cas de conflit
1. Annexe 1 - Description de l'Œuvre: Détails techniques et artistiques de l'œuvre collaborative
2. Annexe 2 - Planning de Création: Calendrier détaillé des étapes de création et des délais
3. Annexe 3 - Répartition des Revenus: Tableau détaillé de la répartition des revenus entre co-auteurs
4. Annexe 4 - Mentions Obligatoires: Liste des crédits et mentions devant apparaître sur l'œuvre
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Note de Cessions de Droits d'Auteur
Contrat de cession des droits patrimoniaux d'auteur avec définition de l'étendue des droits cédés et conditions d'exploitation.
Contrats Droit de Cession Musique Vidéo Image
Contrat de cession de droits d'auteur pour l'exploitation d'œuvres musicales, vidéos et images.
Contrats de Cessions de Droit d'Exploitation
Contrat de cession des droits d'exploitation d'une œuvre entre le Cédant et le Cessionnaire.
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Contrat de co-auteur pour la création et l'exploitation d'une œuvre en collaboration.
Contrat Droit de Cession Musique Vidéo Image
Contrat de cession de droits d'auteur pour l'exploitation d'œuvres musicales, vidéos et images.
Contrat de Cession de Droits D Auteur Audiovisuel
Contrat de cession des droits d'auteur pour une œuvre audiovisuelle entre l'auteur (cédant) et le cessionnaire.
Cessions Droit d'Image
Contrat de cession de droits d'image entre un Cédant et un Cessionnaire définissant les conditions d'utilisation et d'exploitation des images.
Contrat de Cession des Droits d'Adaptation Audiovisuelle
Contrat de cession des droits d'adaptation audiovisuelle d'une œuvre littéraire pour sa transformation en œuvre audiovisuelle.
Contrat de Cession de Droits Voisins
Contrat de cession de droits voisins régissant le transfert des droits de reproduction, représentation et communication au public.
Contrats de Commande d'Oeuvre
Contrat régissant la création d'une œuvre sur commande et la cession des droits associés.
Contrats de Cessions de Droit D'Auteur
Contrat de cession de droits d'auteur établi conformément au droit français
Contrats D'Auteur
Contrat de cession de droits d'auteur entre le créateur de l'œuvre et l'éditeur.
Contrats Cessions de Droit Photo
Contrat de cession de droits d'auteur pour l'exploitation d'œuvres photographiques.
Contrat de Cession et d'Édition Musicale
Contrat de cession de droits d'auteur et d'édition pour des œuvres musicales
Contrat de Commande D'Oeuvre
Contrat portant sur la création d'une œuvre sur commande avec cession des droits associés.
Contrat D'Auteur Au Forfait
Contrat de cession forfaitaire des droits d'auteur pour une œuvre commandée.
Contrat Co Auteur
Contrat de co-auteur définissant les conditions de collaboration créative et la répartition des droits entre deux auteurs.
Cessions Exclusive de Droit D'Auteur
Contrat de cession exclusive de droits d'auteur selon le droit français
Cession Droit D'Auteur Logo
Contrat de cession des droits d'auteur sur un logo entre le Cédant et le Cessionnaire.
Cession Droit à l'Image Rémunération
Convention de cession de droits à l'image contre rémunération entre un cédant et un cessionnaire.
Contrat de Cession de Droit d'Auteur Musique
Contrat de cession des droits d'auteur sur une œuvre musicale entre l'auteur-compositeur et l'acquéreur des droits.
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Contrat de cession des droits d'auteur pour des œuvres d'illustration.
Contrat de Cession de Droit d'Auteur Graphiste
Contrat de cession des droits d'auteur pour des œuvres graphiques
Contrat de Cession de Droit D'Auteur
Contrat de cession de droits d'auteur définissant les conditions et l'étendue du transfert des droits patrimoniaux sur une œuvre.
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Contrat de cession des droits d'exploitation d'une œuvre entre le Cédant et le Cessionnaire.
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